Compte rendu des conseils municipaux

conseil municipal du 23 janvier 2015

ORDRE DU JOUR :
 
1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2014.
2.     Participation syndicale 2015 au Syndicat Scolaire Intercommunal
3.     Election du 1er février 2015 : consultation des électeurs lorrains sur le projet de financement de la gare de Vandières.
4.     Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale
5.     Programme des travaux 2015 de l’ONF
6.     Demande d’adhésion de collectivités au SMDANC
7.     Demande de subvention du Club « Les Brimbelles »
8.     Demande de collectes de fonds de l’Association des Maires en faveur des départements sinistrés de l’Aveyron, des Pyrénées Orientales et du Var
9.     Chauffage salle de la Féculerie
10. Obligation d’identification des équidés
11. Questions diverses : convention adhésion médecine préventive du Centre de Gestion

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conseil municipal du 10 avril 2015

ORDRE DU JOUR :
1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 janvier 2015.
2.     Comptes Administratifs 2014 (commune - eau - forêt)
3.     Comptes de Gestion 2014 (commune - eau - forêt)
4.     Affectation des résultats 2014 (commune - eau - forêt)
5.     Vote des taux des taxes directes locales pour 2015
6.     Vote du Budget Primitif 2015 (commune – eau – forêt)
7.     Délibération pour versement des excédents des Budgets Forêt et Eau au Budget Principal
8.     Aménagement du bourg (abords RD7 et 7A) : acte d'engagement pour l'étude et la maîtrise d'oeuvre des travaux
9.     Convention d'adhésion de la médecine préventive entre le Centre de Gestion des Vosges et la commune de La Bourgonce
10. Révision des prix de location de chasse pour 2015
11. Délimitation de la nouvelle surface des parcelles des jumeaux confiées au groupement syndical
12. Demandes de subvention de l'U.S.B., du Comité des Fêtes, des amis de la Santé des Vosges, de l'AFM Téléthon, de C.RE.SU.S Vosges, des Sapeurs-pompiers de Saint-Dié
13. Demande d'adhésion de collectivités au SMIC
14. Demande d'adhésion de collectivité au SDANC
15. Devis concernant le changement de 2 fenêtres à la salle de la Féculerie
16. Avis sur la demande d'une armoire à la salle de la Féculerie émanant de l'Association Bourgonce Animation
17. Questions diverses : Prime pour contrat Avenir, devis escabeau, avenant contrat

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conseil municipal du09 juillet 2015

ORDRE DU JOUR :
1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 Avril 2015.
2.     Demandes de subvention pour les travaux d'extension d'éclairage public et aménagement de bourg (trottoirs)
3.     Renouvellement de la ligne de trésorerie
4.     Election d'un délégué à la Codecom
5.     Convention ATESAT
6.     Mandatement du Centre de Gestion des Vosges pour la mise en concurrence des offres de la garantie santé des agents
7.     Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2014
8.     Mobilisation nationale de l'Association des Maires Ruraux contre le projet de loi concernant les communes ("crêpes noires")
9.     Questions diverses

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conseil municipal du 09 octobre 2015

ORDRE DU JOUR :
 
1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 Septembre 2015
2.     Adhésion de la collectivité au Contrat de groupe "Garantie Complémentaire Santé" des agents entre le Centre de Gestion des Vosges et la mutuelle INTERIALE
3.     Adhésion à la consultation par le Centre de Gestion pour le prochain contrat de groupe d'assurance statutaire des agents (appel d'offres)
4.     Election d'un délégué à la Communauté de Communes des Hauts Champs
5.     Sécurisation du réseau basse tension issu des postes "CENTRE" et "PRE DU SART"
6.     3ème tranche des travaux de la Ferme du Maître d'école
7.     Régime indemnitaire pour les Contrats d'Avenir
8.     Questions diverses

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conseil municipal du 18 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :
 
1.     Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 Octobre 2015
2.     Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale
3.     Augmentation du prix du m3 d'eau
4.     Modification et création d'un article des statuts de la Commission Syndicale des Biens Indivis La Bourgonce/La Salle
5.     Remboursement par la CIADE suite au sinistre surpresseur d'eau
6.     Remboursement de la CIADE ristourne de cotisation 2014
7.     Demande de renseignements du notaire concernant l'immeuble situé sur la parcelle A 1110 au lieu-dit "Pré Jean Maule"
8.     Taux horaire des heures des employés communaux à la CODECOM
9.     Demandes de subvention :
- Club de handball de STE-MARGUERITE
- Les Arquebusiers de l'Est
10 Programmation de martelage de bois - état d'assiette 2016 de l'ONF
11 Information :
 - attribution de subvention pour les travaux de sécurisation du réseau basse tension postes "Centre" et "Pré du Sart"
- Résultats de la vente de coupes de bois par adjudication du 19 Novembre 2015
12 Questions diverses

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